Conditions Générales de ventes
1. OBJET
Le vendeur est :
SAS Black Stone géré par ALC Group
Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 799 885 108 au capital de 80 000 euros dont le siège social se situe au 142 rue du temple 75003 Paris.
E-mail : clients@bohm-paris.com
Black Stone propose sur le « Site » (www.bohm-paris.com) la vente de bijoux (ci- après les « Produits ») à des utilisateurs d’Internet naviguant sur le Site (dénommés « Clients »).
Le site BOHM-PARIS est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Le Client est entendu comme une personne physique majeure ou ayant tout au moins la capacité juridique de contracter et qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
2. PRODUITS
Les produits proposés à la vente par Black Stone sont ceux figurant sur le Site www.bohm-paris.com, au jour de la consultation du site par le Client.
Les produits sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou des omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Black Stone ne pourrait être engagée.
Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'ont pas de valeur contractuelle.
3. PRIX
Les prix sont présentés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et hors participation aux frais de livraison, ces derniers seront indiqués lors de la validation de la commande.
Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l'utilisateur en soit préalablement informé.
Black Stone se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
Black Stone ne pourra être liée par l’affichage d’un prix erroné, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, Black Stone informera le Client dans les meilleurs délais et l’article commandé sera annulé.
Durant les périodes promotionnelles telles que les soldes ou le Black Friday, Black Stone se réserve le droit de désactiver temporairement l’utilisation de tout code de réduction, y compris les codes de bienvenue ou toute autre offre promotionnelle en cours.
Dans le cas d’un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes qui dépendent du pays, restent à la charge du Client. Black Stone ne peut lui informer du montant exact.
4. OFFRE PROMOTIONNELLE BOHM PARIS
Dans le cadre de l’offre promotionnelle « 3 bijoux achetés + 1 bijou offert » proposée par Bohm Paris, toute commande passée pendant la période de validité de l’offre bénéficie d’un bijou offert. En cas de demande de remboursement total de la commande, le bijou offert devra obligatoirement être retourné. À défaut de retour de ce bijou, sa valeur sera automatiquement déduite du montant remboursé.
5. COMMANDE
Lorsque le Client a sélectionné les Produits et placé dans son panier, il doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le Client ne l’a pas encore fait, il sera invité à s’identifier ou à s’inscrire.
Après son identification sur le Site et validation de son panier (quantité, références des Produits sélectionnés, adresse et de son identification sur le Site), un formulaire en ligne complété automatiquement récapitulant les prix, les taxes applicables et les frais de livraison, s’affiche à l’attention du Client.
Le Client est invité à bien vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité et les références des Produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de cliquer sur le premier bouton « Validation ». Le Client peut alors procéder au paiement des Produits en suivant les instructions figurant sur le Site afin de procéder à un paiement sécurisé et de fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la livraison des Produits.
Concernant les Produits pour lesquels des options sont disponibles, ces références spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées.
Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande.
Le Client doit également indiquer le mode de livraison choisi en le sélectionnant dans la partie « Livraison » du Site.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente.
6. PAIEMENT
Pour les paiements en France Métropolitaine (hors DOM-TOM), le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire.
Le Client ayant effectué une commande aura la possibilité d'imprimer sa facture en se connectant sur le site dans l'espace historique de ses commandes prévu à cet effet.
Black Stone se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non paiement.
Black Stone conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
7. LIVRAISON ET FRAIS DE PORT
Les colis sont généralement expédiés sous 48h après réception du paiement, mais pourront s'échelonner de 2 à 4 jours, sauf mention spécifiée sur le site en cas de fermeture exceptionnelle où les livraisons seront différées. Le mode d'expédition standard est le « Colissimo ». Pour les livraisons à l’étranger, le mode d'expédition est le « Colissimo international » avec numéro de suivi. Des frais de douane et des taxes de toutes sortes qui n'apparaissent pas dans le prix total et qui sont à la charge de l’acheteur, peuvent être demandées.
Les éventuelles erreurs d'informations transmises par le Client lors de la passation de commande (ex: coordonnées du destinataire) ne peuvent en aucun cas être de la responsabilité de Black Stone en cas de non acheminement de la marchandise. En cas de manquement imputable au transporteur (ex: dommages constatés sur le colis), le client est tenu d'émettre des réserves et de formuler une réclamation auprès de la poste dans un délai de 2 jours à réception de la commande. Les frais de port comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.
Si le Client a effectué plusieurs commandes le même jour, Black Stone se verrait dans l’obligation d’imputer les frais de port pour chacune des commandes. C’est pourquoi, il est conseillé au Client d’informer Black Stone dans les plus brefs délais son souhait de regrouper ses commandes en une seule pour bénéficier d’un unique montant de frais de port.
8. RETOUR ET DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Bohm Paris n'effectue pas d'échange standard.
Le Client souhaitant retourner un ou plusieurs articles est invité à effectuer sa demande via le formulaire de retour disponible sur le site à la rubrique " Demander un retour ".
Après notification de sa demande, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour retourner les produits concernés à l'adresse suivante :
Bohm Paris
142 rue du Temple
75003 Paris
France
Les frais et les risques liés au retour demeurent à la charge du Client.
Les produits retournés doivent être renvoyés dans leur emballage d'origine, accompagnés de l'ensemble des accessoires éventuellement fournis, et être retournés dans un état neuf, non porté, non utilisé et permettant leur remise en vente.
Bohm Paris se réserve le droit de refuser tout remboursement partiel ou total d'un article présentant des traces d'usure, ayant été porté, utilisé, détérioré ou retourné incomplet.
Les articles personnalisés ou réalisés sur demande ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un remboursement, conformément aux dispositions légales applicables.
9. REMBOURSEMENT
Sous réserve du respect des conditions de retour ci-dessus, Bohm Paris procédera au remboursement des sommes versées pour les produits retournés.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits retournés ou de la réception d'une preuve d'expédition transmise par le Client.
Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour l'utilisation d'un autre moyen de remboursement.
10. COLIS NON RÉCLAMÉS OU RETOURNÉS À L'EXPÉDITEUR
En cas de non-retrait d'un colis en point relais dans les délais impartis par le transporteur, ou en cas de retour du colis à l'expéditeur en raison d'une adresse erronée ou incomplète renseignée par le Client, Bohm Paris procédera au remboursement des produits commandés.
Les frais de livraison initiaux ainsi que les éventuels frais de retour facturés à Bohm Paris par le transporteur ne pourront faire l'objet d'un remboursement.
11. FORCE MAJEURE
La responsabilité de l'une ou l'autre des parties ne pourra être recherchée si l'exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit, du fait de l'autre partie ou d'un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux, intervention des autorités civiles ou militaires, catastrophes naturelles, incendies, dégâts des eaux, interruption du réseau de télécommunications ou du réseau électrique.
12. DUREE
Les présentes conditions générales de vente sont réputées acceptées par le Client au moment de la validation de la commande et s'appliquent pendant toute la durée nécessaire jusqu’à l’extinction des garanties des Produits prévues aux présentes.
13. LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation française. En cas de litige, les parties s'engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, seul le Tribunal de Commerce de Paris est compétent.
12. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site www.bohm-paris.com, visuels et sonores, sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont la propriété exclusive de Black Stone.
13. CONTREFAÇON
Conformément aux lois en vigueur, il est interdit au Client sous peine de poursuites, de reproduire en totalité ou en partie les modèles et les images qu’il aura vus, auquel cas il se rendait coupable de délit de contrefaçon.
14. RESPONSABILITÉ
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet telle que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires.
15. GARANTIE BOHM PARIS
Tous nos bijoux sont garantis durant 1 an après son achat.
La garantie Bohm Paris n'est valable qu'une seule fois sur le même bijou.
Afin que la garantie soit applicable, les bijoux ne doivent pas avoir été en contact avec des produits chimiques ou avoir subi des négligences.
Les traces d’usures de votre vie du quotidien dit normale ne peuvent pas être prises en charge par la garantie dont la détérioration dut à une erreur de manipulation comme les bijoux ou lockies perdus suite à un accrochage, les fissures dans vos pierres naturelles suite à un choc, les chaînes emmêlées et la décoloration de l'acier après 3 mois d'utilisation.
Le vendeur, Bohm paris, se réserve le droit de refuser l'application de la garantie si les bijoux comportent des traces d'usures comme dit ci-dessus.
Lors du remplacement de votre bijou, suite à la garantie effectuée sur celui-ci, Bohm Paris ne pourra plus vous proposer de réparation ou de remplacement si le problème persiste sur une nouvelle pièce dans une durée de deux semaines après avoir reçu celle-ci.
Pour découvrir les conditions et le déroulement de notre garantie, merci de consulter notre FAQ ( Rubrique : Garantie )